Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MINOLTA KABUSHIKI KAISHA (MINOLTA CO., LTD), (société de droit japonais)

Numéro de dépôt :
98745255
Date de dépôt :
06/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/08/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 août 1998 par MINOLTA KABUSHIKI KAISHA (MINOLTA CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est MINOLTA KABUSHIKI KAISHA (MINOLTA CO., LTD), (société de droit japonais), domicilié(e) Osaka Kokusai Building, 3-13, 2-chome, Azuchi-machi, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka, 541-8556, JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745255.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 août 2008.

MINOLTA KABUSHIKI KAISHA (MINOLTA CO a également déposé les autres marques suivantes : MAJIC , X-700 , MI2CS MINOLTA IMAGE INFORMATION COMMUNICATION SCANNER , ACTIVA , P C W , MINOLTA , VECTIS GX , (Marque figurative) , MINOLTA EP


MINOLTA KABUSHIKI KAISHA (MINOLTA CO., LTD), (société de droit japonais) - Osaka Kokusai Building, 3-13, 2-chome, Azuchi-machi, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka, 541-8556, JAPON - Japon


NOVAMARK - France


Inscription le 16 août 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°283112 - Publication au BOPI 1999-08-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Photocopieurs, scanneurs (explorateurs) informatiques, lecteurs optiques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, logiciels informatiques, imprimantes, appareils photo et caméras numériques, télécopieurs.